Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIMUM
L'Avion Jaune, SARL

Numéro de dépôt :
3952470
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
ALTIMUM de L\'Avion Jaune

Présentation de la marque ALTIMUM

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Avion Jaune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALTIMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Avion Jaune domicilié(e) 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 769 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Avion Jaune, M. Michel Assenbaum domicilié(e) 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France.

La marque ALTIMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIMUM est expirée depuis le 10 octobre 2022.

L'Avion Jaune a également déposé les autres marques suivantes : YellowScan , CAMVEG


L'Avion Jaune, SARL - 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France - SIREN 482769254


L'Avion Jaune, M. Michel Assenbaum - 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; système de prises de vues ou de mesures aéroporté ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Aéronef télépiloté ou autopiloté ("drone") ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.