Déposée le 10 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Avion Jaune
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ALTIMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Avion Jaune domicilié(e) 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 769 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Avion Jaune, M. Michel Assenbaum domicilié(e) 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France.
La marque ALTIMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIMUM est expirée depuis le 10 octobre 2022.
L'Avion Jaune a également déposé les autres marques suivantes : YellowScan , CAMVEG
L'Avion Jaune, SARL - 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France - SIREN 482769254
L'Avion Jaune, M. Michel Assenbaum - 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; système de prises de vues ou de mesures aéroporté ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Aéronef télépiloté ou autopiloté ("drone") ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
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